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et des Collections

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 L'art d'investir dans une collection enrichissante

investir

dans des lettres et des manuscrits, ou oeuvres d'art, est un formidable voyage dans le passé.

Mais au-delà de la satisfaction intellectuelle, cet investissement offre

 des perspectives financières très attractives.

LES LETTRES HISTORIQUES SONT DES VALEURS SURES EN CONSTANTE VALORISATION

S'adresse au particulier  et à l'entreprise

 Cette acquisition se réalise dans le cadre de votre 

 diversification patrimoniale :

    Une seule oeuvre majeure, à savoir une lettre importante,

 un livre ancien... ou une collection homogène constituée

particulièrement pour vous.

La détention d'œuvres d'art permet d'économiser des impôts, d'échapper à l'I.S.F., et de bénéficier d'avantages fiscaux.

 

POUR TOUS RENSEIGEMENTS :

06.68.91.25.70

 

L'art d'investir dans une collection enrichissante

Investir dans une collection de Lettres et Manuscrits enrichissante.
Enrichissante à divers degrés.
Investir dans des lettres et des manuscrits est un formidable voyage dans le passé.

A l'émotion de pouvoir contempler ces fragments d'Histoire, se mêle le plaisir d'accumuler de nouvelles connaissances. C'est l'enrichissement de l'esprit, par une autre approche culturelle, en direct avec l'Histoire de l'Humanité.

Une machine à remonter le temps, voila bien la définition de ces fragiles fragments de papier qui ont traversé les siècles. Reliques, traces d'autrefois, parcelles d'un mythe, les documents, lettres et manuscrits autographes, procurent une émotion profonde. Quoi de plus poignant que de partager l'intimité de personnages hors du commun, de plonger dans un passé révolu, d'assister par procuration aux événements qui ont fait l'histoire ?

Vous allez approcher de très près Napoléon, Einstein, Charles de Gaulle, Voltaire, Baudelaire, Cocteau, Berlioz, Debussy, Eluard, Céline, Lafayette, Victor Hugo, Renoir, Pissarro... et d'autres, tant d'autres personnages célèbres.

Une lettre est par définition unique et à ce titre extrêmement précieuse. Ayant pour vocation à être oeuvre d'art littéraire et objet de collection, elle conserve une émotion brute.

 

Mais au-delà de la satisfaction intellectuelle, cet investissement offre des perspectives financières très attractives. Tous les acteurs du secteur en conviennent : le marché continuera d'être à la hausse dans les prochaines années. Collection enrichissante à travers les avantages fiscaux importants qui s'y rattachent ; Enrichissante à travers les performances régulières et internationales qui perdurent et se prolongent depuis des siècles.

 

 

Les expertises

Chaque lettre, manuscrit, ou livre ancien acquis est expertisé. L'expertise est réalisée à plusieurs niveaux : en amont par les experts nommés par les commissaires priseurs des sociétés de ventes aux enchères publiques, par les experts nommés par notre société en cas d'acquisition auprès des collectionneurs.

Les experts sont en général, agréés par les Tribunaux ou par les Cours d'Appel, ou sont membres d'un syndicat ou d'une chambre nationale ou internationale.

Chaque document est ensuite, de nouveau vérifié par nos experts et rédacteurs internes.
L'expertise porte sur l'authenticité du document, son origine, sa qualité, sa datation, son contenu, son importance historique, et son signataire. Pour les manuscrits et documents importants, une expertise en estimation est demandée par les assurances.

 

 


2 types de convention

1/ Lorsqu’une collection exceptionnelle est détectée, en France ou à l’étranger, une stratégie d’acquisition se met en place.

Lorsque la collection a pu être achetée et souvent importée, la société établit avec un gérant, une indivision.

Les formalités sont réalisées devant notaire avec l’établissement d’un acte authentique. L’indivision cède le dépôt et la conservation temporaire à la société Aristophil pour une durée de 5 ans.

Ce contrat de dépôt et de conservation signé entre la société et l’indivision, permet d’exposer la collection, la publier, d’en tirer des produits dérivés et la valoriser.

Après une période de cinq années, le gérant de l’indivision peut décider de revendre la collection et d’en partager les plus-values avec l’ensemble des indivisaires.

La société a réservé pour l’année 2007 et les suivantes, plusieurs indivisions aux membres de l’Aidac.


Au cours des cinq dernières années, la société a participé à des indivisions prestigieuses :
• L’indivision EINSTEIN-BESSO contenant le célèbre manuscrit sur la Relativité Générale ;
• L’indivision Wolfgang Amadeus MOZART ;
• L’indivision Jean II le Bon à Emile ZOLA ;
• L’indivision NAPOLEON à CAMBACERES ;
• L’indivision Vincent Van GOGH ;
• L’indivision Relative 1907-2007.

2/ Une convention originale qui permet de valoriser une collection appartenant à un collectionneur et/ou un investisseur.

Pendant 5 ou 7 ans le propriétaire reste le seul gestionnaire de sa collection.

Il peut, à travers la convention Amadeus signer un contrat de garde, de dépôt et de conservation. La société s’engage alors à conserver et à assurer la collection pour une durée de une année avec tacite reconduction, renouvelable chaque année avec un maximum de 5 ou 7 ans.

Le propriétaire peut reprendre sa collection à tout moment sur simple demande.

La collection ou partie de la collection peut être exposée en France ou à l’étranger.

La collection peut être sélectionnée pour faire l’objet d’une représentation dans des publications ou magazines.

La collection ou partie de la collection peut faire l’objet d’un tirage limité en autographie.

Bien d’autres avantages sont liés à la convention Amadeus et sa valorisation.

La fiscalité

1/ Taxation des plus-values

C’est la taxation forfaitaire appliquée à la revente. Elle est applicable sur les ventes des particuliers soumises à l’impôt sur le revenu en France. La taxe forfaitaire est de 5% du prix de vente, applicable aux ventes d’un montant unitaire supérieur à 5 000 euros.

Le particulier peut éviter de payer la taxe de 5% en optant pour la taxation sur la plus-value réelle. Il est nécessaire dès lors de présenter sa facture d’achat d’origine ; la taxe est de 27% sur la plus-value réelle. Cette option sélectionnée n’est intéressante qu’à certaines conditions :

a/ La revente génère une plus-value très faible,
b/ La revente ne génère pas de plus-value,
c/ La plus-value réelle est réduite car la collection est détenue
    depuis longtemps.
d/ Après deux ans de possession, un abattement de 10% est effectué
    chaque année sur la plus-value,
    Après sept ans de possession, l’abattement est de 50%
    Après dix ans de possession l’abattement est de 80%
    Si la collection a été achetée depuis douze ans, l’abattement est de 100%

Les expéditions d’un particulier vers un autre Etat membre de l’Union Européenne ne sont pas soumises à la taxe forfaitaire. En revanche, les exportations de plus de 5 000 euros sont soumises à la taxe forfaitaire de 5%.

Les ventes aux musées sont exonérées de la taxe forfaitaire : Musée National, Musée classé ou contrôlé par l’Etat ou une Collectivité locale, Bibliothèque classée ou contrôlée, service d’Archives de l’Etat.

2/ Droits de succession

Les œuvres et objets d’art sont soumis aux droits de succession. Actuellement le taux des droits de succession est progressif selon le montant et les liens de famille, de 5% à 40%. Il existe une sorte de tolérance qui permet de conclure à un forfait de « meubles meublants » sur la base de 5% du montant global des actifs de la succession.

3/ Dation en paiement

Depuis sa création en 1969, les droits de succession peuvent être réglés par dation. La dation est la remise à l’Etat d’œuvres d’art ou de collections de premier intérêt. La dation est accordée par les Administrations Fiscales et Culturelles.

4/ L’impôt sur la Fortune

La valeur des œuvres et objets d’art ancien ou contemporain ne rentre pas dans l’assiette de l’impôt de solidarité sur la fortune. Cet avantage important a pour but de favoriser l’acquisition de biens culturels pour développer le marche de l’Art français. Il évite ainsi une revente et exportation massive hors de France des œuvres appartenant aux patrimoines privés. Les conséquences sont importantes. Tout d’abord, les objets d’art ne sont pas à déclarer et il n’est pas nécessaire de les mentionner dans sa déclaration d’impôt. Ensuite, ils ne sont pas imposables car les sommes utilisées à leur acquisition ne sont pas soumises à la taxation. Ainsi, un particulier qui dispose d’un patrimoine taxable de l’Impôt sur la Fortune de 772 245 euros, décide d’acquérir une collection de Lettres et Manuscrits qui entre dans la catégorie des biens exonérés de l’impôt sur la Fortune à hauteur de 50 000 euros soit 6,40% de son patrimoine imposable. Son patrimoine passe alors à 772 245 euros moins 50 000 euros soit 722 245 euros.

Notre particulier n’a plus à faire de déclaration d’Impôt sur la Fortune dans la mesure où son patrimoine taxable est inférieur au seuil de taxation et de déclaration. Un autre particulier dispose d’un patrimoine taxable de 10 millions d’euros. Il achète une lettre de Vincent Van Gogh et un Manuscrit d’Einstein pour 1 524 500 euros (10 millions de Francs Français). Il réalise en effectuant cet achat une économie d’impôt de 25 155 euros par an. Au bout de dix ans, notre particulier aura économisé 251 550 euros soit 16,50% de son acquisition.

Barème de l’impôt de solidarité sur la fortune 2008 : (article 885 U du Code Général des Impôts)

Fraction de la valeur nette taxable du Patrimoine

Taux

n’excédant pas 770 000 €

0%

Comprise entre 770 000 € et 1 240 000 €

0,55%

Comprise entre 1 240 000 € et 2 450 000 €

0,75%

Comprise entre 2 450 000 € et 3 850 000 €

1%

Comprise entre 3 850 000 € et 7 360 000 €

1,30%

Comprise entre 7 360 000 € et 16 020 000 €

1,65%

Supérieure à 16 020 000 €

1,80%